OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CHEMILLE - ECOLE NOTRE-DAME DE SAINT-PIERRE N° W492001236

Descriptif de l'activité de l'association :

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique

Adresse :

Les évènements historiques de l'association :

• 2001-03-14 - Date de la création de l'association
• 2001-03-31- Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).

Volet administratif :

W492001236 : (C'est l'identifiant dans le Répertoire National des Associations -RNA- )

Forme :

• Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 492S
• Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
• Groupement (Simple, Union, Fédération) :Simple (S)
• Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active