OGEC DE L'INSTITUTION SAINT JOSEPH N° W371000301

Descriptif de l'activité de l'association :

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE

Adresse :

Les évènements historiques de l'association :

• 1978-01-23 - Date de la création de l'association
• Non renseignée - Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).

Volet administratif :

W371000301 : (C'est l'identifiant dans le Répertoire National des Associations -RNA- )

Forme :

• Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 371S
• Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
• Groupement (Simple, Union, Fédération) :Simple (S)
• Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active