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SOURCE DE LABINOUS N° W122001397

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Détails de l'annonce

ID de l'annonceur: 409381
Affiché: 37
Ajouté: 2022-06-19 00:00:00
Expire: 2027-12-31 23:59:59
Dans les catégories: Ressources Naturelles

Description

Source De Labinous N° W122001397

Descriptif de l'activité de l'association :

utilisation et exploitation d'une source située au lieudit Lavernhe, commune de Villefranche de Panat pour les hameaux de la Vacaresse et du mas de Nespoulous commune d'Alrance

Adresse : Le Monastère

Les évènements historiques de l'association :

  • 28-08-1984 - Date de la création de l'association
  • 11-09-1984- Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).

Volet administratif :

W122001397: (C'est l'identifiant dans le Répertoire National des Associations -RNA- )

Forme :

  • Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 122P
  • Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
  • Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
  • Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active

Lieu

12 Aveyron, Occitanie
Le Monastère, 12000
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