Détails de l'annonce
ID de l'annonceur:
409381
Affiché:
37
Ajouté:
2022-06-19 00:00:00
Expire:
2027-12-31 23:59:59
Dans les catégories:
Ressources Naturelles
Description
Source De Labinous N° W122001397
Descriptif de l'activité de l'association :
utilisation et exploitation d'une source située au lieudit Lavernhe, commune de Villefranche de Panat pour les hameaux de la Vacaresse et du mas de Nespoulous commune d'Alrance
Adresse : Le Monastère
Les évènements historiques de l'association :
- 28-08-1984 - Date de la création de l'association
- 11-09-1984- Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).
Volet administratif :
W122001397: (C'est l'identifiant dans le Répertoire National des Associations -RNA- )Forme :
- Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 122P
- Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
- Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
- Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active
Lieu
12 Aveyron, Occitanie
Le Monastère, 12000
Le Monastère, 12000
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