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PARTICIPER CONFLUENCE HABITER N° W702009444

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En Fonction

Détails de l'annonce

ID de l'annonceur: 1798751
Affiché: 43
Ajouté: 2022-06-19 00:00:00
Expire: 2027-12-31 23:59:59

Description

PARTICIPER CONFLUENCE HABITER N° W702009444

Descriptif de l'activité de l'association :

définir et structurer l'installation d'un ensemble d'habitations et d'espaces partagés bâtis et non-bâtis, les parcelles se situant sur la commune de Conflandey, entre la rue des côtes et la rue du champ Martin, mettre en œuvre toute action nécessaire à la création de l'entité juridique adéquate ainsi que son cadre économique global et détaillé élaborer la charte permettant le développement global d'une démarche coopérative et durable, du point de vue social, environnemental, économique et culturel, initier et mettre en œuvre toutes les initiatives au service des deux objets pré-cités

Adresse : 8 Rue Des Cotes, 70170, Conflandey

Les évènements historiques de l'association :

  • 12-08-2021 - Date de la création de l'association
  • 24-08-2021 - Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).

Volet administratif :

W702009444: (C'est l'identifiant dans le Répertoire National des Associations -RNA- )

Forme :

  • Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P
  • Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
  • Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
  • Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active

Lieu

70 Haute Saône, Bourgogne-Franche-Comté
8 Rue Des Cotes, 70170
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