Lettres Modernes Minard N° W313019293

Descriptif de l'activité de l'association :

préserver l'exercice du droit moral des éditions Lettres modernes Minard : l'association assurera la pérennité de l'esprit des collections de recherche et de travaux universitaires ; elle détient seule le droit d'usage de la marque ; elle a seule vocation à autoriser, contrôler, valoriser et développer les publications effectuées sous ladite marque dans la continuité de la conception éditoriale illustrée par l'ensemble de la production de Michel Minard, et dont la teneur se trouve présentée à la page d'accueil du site Lettres modernes Minard

Adresse : Toulouse Cedex 9

Les évènements historiques de l'association :

• 02-04-2013 - Date de la création de l'association
• 13-04-2013- Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).

Volet administratif :

Forme :

• Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P
• Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
• Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
• Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active