SAUVEGARDE DU GRAND BESANCON N° W251000111

Descriptif de l'activité de l'association :

veiller par tous les moyens à la protection de la nature, de l'environnement et du patrimoine architectural de l'ensemble des communes composant la communauté d'agglomération du Grand Besançon ; veiller au respect des règles d'environnement, d'urbanisme, de sécurité lors de toutes les opérations d'aménagement, de construction et de réhabilitation de l'ensemble des communes composant la communauté d'agglomération du Grand Besançon ; défendre en justice l'ensemble de ces intérêts et ceux de tous ses membres ; avec pour moyen d'action tous recours (éventuellement en justice)

Adresse : 4 Rue De Genivre, 25870, Auxon-Dessous

Les évènements historiques de l'association :

• 22-12-2008 - Date de la création de l'association
• 17-01-2009 - Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).

Volet administratif :

Forme :

• Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P
• Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
• Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
• Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active