AICA DES COMBES DE LA PATIOTE N° W702001865

Descriptif de l'activité de l'association :

pérenniser la pratique de la chasse sur les communes de Port Sur Saône et Scye ; assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages

Adresse :

Les évènements historiques de l'association :

• 2013-04-11 - Date de la création de l'association
• 2013-04-20- Publication de l'avis de création dans le JO (Journal Officiel).

Volet administratif :

W702001865 : (C'est l'identifiant dans le Répertoire National des Associations -RNA- )

Forme :

• Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P
• Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
• Groupement (Simple, Union, Fédération) : Fédération
• Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active